————————————————————————
A lire l’arrêté préfectoral N°DDT-SEN-20220809-B119 relatif à la mise en situation de crise sécheresse du territoire de l’axe Saône : 20221014_AP_DDT_SEN_20221014_B160_signé
Site officiel de la commune
Site officiel de la commune
————————————————————————
A lire l’arrêté préfectoral N°DDT-SEN-20220809-B119 relatif à la mise en situation de crise sécheresse du territoire de l’axe Saône : 20221014_AP_DDT_SEN_20221014_B160_signé
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une a mende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).
